Avis de non-responsabilité

1. Informations générales

Le présent avis de non-responsabilité s'applique à l'utilisation du site web franbrineonos.com et des services proposés par franbrineonos, expert-comptable professionnel.

En utilisant ce site et nos services, vous acceptez les termes et conditions énoncés dans ce document.

2. Nature des informations

Les informations présentes sur ce site sont fournies à titre informatif et général uniquement. Elles ne constituent pas :

• Des conseils professionnels spécifiques
• Des recommandations personnalisées
• Des garanties de résultats
• Des promesses de performance financière

3. Exactitude des informations

franbrineonos s'efforce de maintenir l'exactitude et la mise à jour des informations sur le site, mais ne peut garantir :

• L'exhaustivité de toutes les informations
• L'absence d'erreurs ou d'omissions
• La disponibilité continue du site
• La compatibilité avec tous les navigateurs

4. Utilisation des informations

L'utilisateur reconnaît que :

• Il utilise les informations à ses propres risques
• Il doit vérifier l'exactitude des informations
• Il ne peut se fier uniquement aux informations du site
• Il doit consulter un professionnel pour des conseils spécifiques

5. Limitations de responsabilité

franbrineonos décline toute responsabilité concernant :

• Les dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site
• Les pertes financières liées aux informations du site
• Les interruptions de service ou dysfonctionnements
• Les erreurs ou omissions dans le contenu
• Les problèmes techniques ou de sécurité

6. Services professionnels

Concernant nos services comptables :

• Chaque situation client est unique
• Les résultats passés ne garantissent pas les résultats futurs
• Nous ne pouvons garantir des résultats spécifiques
• Nos conseils sont basés sur la réglementation en vigueur

7. Évolution réglementaire

La réglementation comptable et fiscale évolue constamment. franbrineonos :

• S'efforce de se tenir informé des changements
• Ne peut garantir l'anticipation de tous les changements
• Adapte ses pratiques aux évolutions réglementaires
• Recommande une veille réglementaire continue

8. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. franbrineonos :

• Ne contrôle pas le contenu de ces sites
• N'est pas responsable de leur contenu
• Ne garantit pas leur disponibilité
• Recommande de vérifier leurs politiques

9. Propriété intellectuelle

Le contenu du site est protégé par les droits de propriété intellectuelle. L'utilisateur :

• Ne peut reproduire le contenu sans autorisation
• Doit respecter les droits d'auteur
• Ne peut utiliser le contenu à des fins commerciales
• Doit mentionner la source en cas de citation

10. Modification du site

franbrineonos se réserve le droit de :

• Modifier le contenu du site sans préavis
• Interrompre temporairement l'accès au site
• Supprimer ou ajouter des fonctionnalités
• Mettre à jour les informations

11. Contact pour réclamations

Pour toute question ou réclamation concernant ce site ou nos services :

• Email : contact@franbrineonos.com
• Téléphone : +33 1 70 36 55 21
• Adresse : 28 Rue du Commerce, 75015 Paris, France

12. Droit applicable

Le présent avis de non-responsabilité est régi par le droit français.

En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

13. Validité

Si une clause de cet avis est déclarée non valide, les autres clauses restent en vigueur.

Cet avis complète et ne remplace pas les conditions générales d'utilisation.